Axe 1 - Droit et patrimoine

Responsable : Géraldine Cazals
 

Mobilisant des enseignants chercheurs issus des trois équipes du CUREJ, favorisé par les liens tissés avec des réseaux de recherche nationaux comme avec les acteurs locaux du patrimoine, l’axe « Droit et patrimoine » s’est développé autour de travaux visant à découvrir et à explorer le patrimoine juridique normand et tend aussi à l’analyse de l’objet juridique « patrimoine » entendu dans une acception plus vaste.
 

Bilan

Histoire du droit normand

Les travaux sur l’histoire du droit normand s’inscrivent dans la continuité des travaux conduits dans la première moitié du XXe siècle par d’importants historiens du droit, tels Robert Génestal ou Jean Yver, au sein notamment de la Société d’histoire du droit et des institutions des pays de l’Ouest de la France,

La Bibliothèque numérique de droit normand "David Hoüard" en est le premier acte. Constituée de pièces imprimées et manuscrites, elle héberge la numérisation d’ouvrages juridiques antérieurs à la révolution française. Ce projet a été amorcée en 2008 dans le cadre d’un partenariat entre le CESJ, l' IRSHS (dorénavant IRIHS) et le Groupement de recherches régionales. Elle permet à la communauté scientifique de bénéficier d’un accès facilité aux sources normandes et participe donc à la mise en lumière de la grande richesse du patrimoine juridique régional.Son développement est en cours. Il suscite et nourrit différents projets de recherches consacrés à l’histoire du droit et des institutions ou à l’histoire de la pensée juridique normande, sur laquelle un séminaire annuel, adossé au Master « Droit du patrimoine et des activités culturelles », a été créé.

La diffusion de ces travaux bénéficie de la création d’une revue, les Cahiers historiques des Annales de droit, issue des Presses universitaires de Rouen et du Havre.
 

Le "patrimoine" comme objet juridique

Entendu dans une acception plus vaste, englobant non seulement ses composantes historiques et juridiques mais aussi ses dimensions culturelles, technologiques, architecturales ou encore naturelles, l’objet juridique « patrimoine » intéresse par ailleurs de nombreux chercheurs, tant à l’échelle nationale qu’à celle du CUREJ. Transversale par définition, cette thématique est ainsi destinée à dépasser les clivages disciplinaires et à intéresser autant les juristes, historiens, privatistes et publicistes, que les chercheurs issus d'autres branches des sciences sociales.

Elle fait actuellement l’objet d’un cycle de conférences annuel, adossé au Master « Droit du patrimoine et des activités culturelles ». Celui-ci contribue à l’animation scientifique de l’axe en même temps qu’il intéresse les étudiants à la recherche. Il leur permet de côtoyer des professionnels du droit du patrimoine et de la culture.


Elle a aussi donné lieu à une première publication, l'ouvrage collectif Droit et patrimoine, dirigé par Amélie Dionisi-Peyrusse et Benoît Jean-Antoine, qui a lancé la collection Juris-Seine aux Presses universitaire de Rouen et du Havre.

 

Perpectives

Les travaux sur l’histoire du droit normand s’insèrent aussi dans le cadre de travaux conduits à l’échelle nationale sur des problématiques historiques et juridiques plus vastes. Ils participent notamment au projet de recherche sur l’arrestographie conduit dans le cadre de l’Institut universitaire de France.

D’autres projets sont actuellement en cours, notamment sur l’anthropologie juridique, les patrimoines traditionnels ou le patrimoine juridique immatériel, en lien avec l'axe "Droit et nouvelles technologies".

 

 

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