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Travaux de recherche

 

Les travaux de l'axe Ports et transports en un clic

Axe 2 - Ports et transports

Responsable : Cécile Legros
 

La thématique « ports et transports » présente un double intérêt, celui de la convergence avec les priorités régionales tant économiques que scientifiques autour de la valorisation des activités de transport et de logistique et du développement de l’axe-Seine. Au plan scientifique, la tranversalité de cette thématique est de nature à permettre la collaboration de nombreux chercheurs en droit des trois équipes du CUREJ ainsi qu'avec des chercheurs d’autres disciplines.

 

Les enjeux de cette thématique transversale

Les enjeux régionaux

Cette thématique s’inscrit volontairement dans les préoccupations de la région Haute-Normandie.Celle-ci concentre en effet sur son territoire le plus grand complexe portuaire de France (Le Havre et Rouen) pour le commerce extérieur et le quatrième d’Europe. Au Havre, plus de 300 entreprises dépendent dans leurs activités, du port. A l’échelle régionale, c’est plus de 40 000 emplois qui sont concernés directement ou indirectement par cette activité. 

Le "Pôle de compétitivité Logistique" normand Nov@log a notamment pour objet de favoriser la recherche et l’innovation dans un secteur donné. La localisation de ce pôle dans notre région s’explique logiquement par l’important réseau d’entreprise exerçant dans ce secteur d’activité.

Plus récemment, le développement de ce qu’il convient désormais d’appeler « l’Axe-seine », de Paris (port fluvial de Gennevilliers) au Havre (synergie portuaire HAROPA), devrait permettre une telle extension puisqu’il s’agit de doter Paris d’un grand port maritime afin d’accroître sa visibilité internationale en tant que mégapole.

Compte tenu de l’importance économique de cette activité en région, des sources de financement possibles de travaux de recherche et des compétences reconnues dans ces domaines au sein des juristes de l’université de Rouen, il était tout à fait logique que l’accent soit mis sur cette thématique dans le cadre du nouveau projet de centre de recherches en droit.
 

Les enjeux scientifiques

L’enjeu de cet axe est le développement de nouvelles thématiques de recherche notamment pas le biais de thèses de doctorat. En effet, de nombreux aspects juridiques de cette vaste branche du droit sont encore inexplorés. Par ailleurs, ce thème est susceptible de féderer des chercheurs rattachés à titre principal à l’un des trois axes du centre.

Ces thématiques peuvent en outre s’insérer dans les préoccupations des Grans réseaux de recherche (GRR) normands, bien entendu le GRR LMN « logistique, mobilité numérique » mais aussi le GRR CSN « culture et société en Normandie » dans ses volets mobilité et aménagement du territoire. Entre outre, la valorisation de la recherche juridique sur ces thèmes au plan régional par le pôle de compétitivité Nov@log et par la Fédération de recherche en logistique « SFLog», à laquelle participent déjà des chercheurs du CUREJ et dans laquelle le domaine transverse du droit des transports est clairement identifié, montre la cohérence de cette thématique avec les attentes de la région, promoteur désormais incontournable de la recherche académique.

Enfin, l’incursion dans le domaine de l’analyse économique du droit, méthodologie indispensable dans l’étude de ce type de branches du droit, pourrait permettre de développer des travaux transversaux avec des centres de recherche en économie normands qui développent des thématiques connexes.

 

Le renforcement de travaux collectifs pluridisciplinaires

Les travaux collectifs font encore peu partie de la culture des juristes. Ce constat est dommageable dans la mesure où les compétences respectives de chaque chercheur sont de nature à se compléter pour enrichir mutuellement les recherches respectives. Compte tenu des forces en présence dans notre faculté, le thème « port et transport », par sa transversalité, est très propice à ce type de rencontre.
 

La double transversalité du droit des transports

Le droit des transports peut être défini comme l’ensemble des règles juridiques spécifiquement applicables aux activités de déplacement de marchandises ou de personnes. Cette branche du droit se décline en général selon les différents modes de transports (terrestre, aérien, maritime). Il recouvre en réalité une multitude de branches du droit connexes et s’insère dans un champ thématique qui va bien au-delà du champ juridique. Cette discipline est donc par nature doublement transversale.

  • La transversalité juridique du droit des transports

Sur le plan juridique, les règles contenues dans le concept de droit des transports sont très diverses. Cette branche du droit régit ainsi tant les activités économiques de déplacement de marchandises ou de personnes, relevant plutôt du droit privé, que l’organisation de cette activité, qui ressort davantage du droit public (LOTI de 1982).

Cette transversalité est particulièrement symptomatique en droit maritime. Cette discipline recouvre à la fois les relations entre les entreprises et les personnes, le droit de la mer, qui trouve ses sources dans des procédures normatives du droit international public, et le droit portuaire, branche spéciale du droit administratif.

En ce sens, les spécialistes du droit des transports se trouvent tant parmi les privatistes, les publicistes et les internationalistes, dont les travaux sont souvent compémentaires.

Cette transversalité déborde encore le cadre de l’activité de transport stricto sensu puisque cette dernière est connexe à d’autres branches du droit avec laquelle elle entretient des liens étroits. Il s'agit notamment du droit de l’environnement, du droit douanier ou du droit social.

  • L’interdisciplinarité du droit des transports

Au-delà de ses aspects juridiques, le droit des transport est une matière connexe à d’autres disciplines scientifiques telles que la géographie, l’économie ou la sociologie. L’analyse des réglementations et de la jurisprudence rendue en matière de transport est ainsi fortement imprégnée de considérations non juridiques, d’où la nécessité pour les chercheurs juristes travaillant dans cette branche du droit de collaborer avec d’autres domaines de recherche. Les thématiques développées par les deux GRR haut-normands précités sont de nature à favoriser le développement de telles synergies.

Cette double transversalité montre tout l’intérêt de la thématique proposée dans le cadre de ce nouveau centre de recherche. Le droit portuaire comme le droit des transports de manière plus générale sont en effet des disciplines très propices à ce type de collaboration. L’axe a ainsi pu développer, en collaboration avec d’autres centres de recherche, plusieurs projets collectifs de recherche.
 

Les partenariats


L'axe "Ports et transports" a développé dans le cadre de ses travaux des partenariats avec :

  • L'Institut du droit international des transports
     
  • L'Institut de recherche interdisciplinaire Homme et Société (IRIHS) dans le cadre de son axe de recherche "Territoires, mondialisation, régualtions"
     
  • La Fédération de recherche STENOR (Sciences du TErritoire en NOrmandie Rouen - Caen - Le Havre)
     
  • Le collège international des Sciences du Territoire (CIST - GIS et future SFR CNRS au 1er janvier 2017), dans le cadre de son axe de recherche "Mobilités, identités et territoire"
     
  • La Fédération de recherche SF Log (Rouen - Caen - Le Havre)

 

 

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