Manifestations

 

  • Cycle de conférences en droit public
     
  • Fédéralisme, Décentralisation et Régionalisation en Europe : Perspectives comparatives (colloque des 5 & 6 novembre 2015)
     
  • Cycle de conférences "La Normandie en débat" (décembre 2014 - mars 2015)
     
  • Le service public ferroviaire de proximité – Approches juridiques et socio-économiques (colloque  du 11 mars 2014)
     
  • Le Traité de l'Elysée : le socle d'une coopération exemplaire 50 ans après (colloques de 27 & 28 juin 2013  à Rouen et du 8 novembre 2013 à Hannovre)
     
  • Les collectivités territoriales et leurs musées (conférence du 18 avril 2013)
     
  • Regards croisés sur la réforme de la décentralisation (conférence-débat du 28 mars 2013)
     
  • La fonction publique territoriale : Contexte, recrutements et avenir (conférence du 9 novembre 2012)
     
  • Faire l'histoire du droit colonial 50 ans après l'indépendance de l'Algérie (colloque des 11 & 12 octobre 2012)

 

 

 

 

Publications

 

 

 

 

Travaux de recherche

 

Plus d'informations sur les travaux de l'axe "Nouvelles configurations du droit et des territoires" en un clic

 

 

 

Liens

 

 

Axe 3 - Nouvelles configurations du droit et des territoires

Responsable : Sylvia Calmes-Brunet
 

La thématique des territoires est au cœur des objectifs de recherche tant de la Région, de la fédération de recherche en sciences humaines et sociales de l'Université de Rouen (l’IRIHS) que de la fédération émergente STENOR créée en 2015. De nombreux enseignants-chercheurs en droit, de l’ESJ et du CREDHO-DIC notamment, s’intéressent aux interactions entre les différents niveaux d’organisation du territoire (local, régional, national, européen et international).

 

Bilan

 

La méthodologie

L’animation de cet axe s’est d’abord inscrite dans la logique du Grand Réseau de Recherche « CSN-Culture et société en Normandie ». Un projet sélectionné par le GRR sur la période 2011-2014, "Les transformations des territoires de l’action publique en Haute-Normandie", a permis de nouer des collaborations entre les juristes du CUREJ, les économistes du CARE-EMR, les gestionnaires du NIMEC et les géographes de l’UMR IDEES, autour de deux axes de recherche : « la reconfiguration des territoires de l’action publique » et « les services publics et la cohésion des territoires de l’action publique ».

L’approche relative aux mutations en cours de l’action publique dans sa relation aux territoires est volontairement pluridisciplinaire (droit public et privé, histoire, science politique, géographie, économie, gestion, philosophie…). Cet axe permet notamment la mise en œuvre d'une coopération entre disciplines au sein de l’Institut de Recherche Interdisciplinaire Homme et Société (IRIHS - FED 4137), fédération de recherche à laquelle appartient le CUREJ et dont l’axe 2 s’intitule « Territoires, mondialisation, régulations ». Cette approche suppose en outre une comparaison entre Etats, avec en particulier un focus sur l’Allemagne et sur les pays du Maghreb, et mobilise à ce titre des perspectives européennes et internationales. Elle suppose enfin une ouverture sur la société civile  par le biais de collaborations avec des professionnels, des décideurs publics, des élus, des diplômés de l'université et des citoyens.
 

Le fond

De nombreuses réformes intervenues depuis le début du siècle modifient en profondeur l’inscription territoriale de l’action publique. Transferts de compétences, créations de nouveaux groupements et partenariats et de nouvelles entités administratives redessinent les cartes politico-administratives, dans un contexte d’européanisation du droit et de contraction des financements publics. Dans cette logique, deux sous-axes de recherche sont privilégiés.
 

  • Les effets sur les territoires des nouvelles organisations du droit et des territoires des Etats

Dans ce cadre, plusieurs projets thématiques ont déjà été menés, donnant lieu à colloques ou conférences et publication d'ouvrages collectifs :

  • Faire l'histoire du droit colonial 50 ans après l'indépendance de l'Algérie
    Colloque international des 11 & 12 octobre 2012 [programme]
    Faire l’histoire du droit colonial cinquante ans après l’indépendance de l’Algérie, Jean-Philippe Bras (dir.), Karthala, 2015, 320 p.

     
  • La fonction publique territoriale : Contexte, recrutements et avenir
    Conférence du 9 novembre 2012 [programme - vidéo]
    La fonction publique territoriale : Contexte, recrutements et avenir, Sylvia Calmes-Brunet (dir.), Presses Universitaires de Rouen et du Havre (PURH), 2013, 160 p.

     
  • Regards croisés sur la réforme de la décentralisation
    Conférence-débat du 28 mars 2013, co-organisée par le CUREJ et l'Association des administrateurs territoriaux de France (AATF), avec la participation de Guy Quintane
     
  • Le Traité de l'Elysée : le socle d'une coopération exemplaire 50 ans après
    Colloque bilatéral pluridisciplinaire des 27 & 28 juin 2013 à Rouen [programme - vidéo] et du 8 novembre 2013 à Hannovre
    Le Traité de l’Elysée, Le socle d’une coopération exemplaire 50 ans après, Sylvia Calmes-Brunet (dir.), Société de législation comparée, Droit comparé et européen vol. 16, 2014, 174 p

     
  • Fédéralisme, Décentralisation et Régionalisation en Europe : Perspectives comparatives
    Colloque international pluridisciplinaire des 5 & 6 novembre 2015 [programme - vidéo] organisé par Sylvia Calmes-Brunet et Arun Dagar / Pays représentés : Etats-Unis, Brésil, Inde, Allemagne, Autriche, Suisse, Belgique, Royaume-Uni, France, Espagne, Italie, Portugal, Grèce, Hongrie, Pays nordiques, Mali, Maghreb - notamment Tunisie -, Union européenne
    Ouvrage collectif à paraître en décembre 2016


Un cycle de conférences en droit public adossé au master "Services et politiques publics"  est par ailleurs organisé par Sylvia Calmes-Brunet. Deux manifestations ont eu lieu à ce titre durant l'année unversitaire 2015-2016 :

  • Uberpop, Top ou Flop ? par Arnaud Haquet, le 10 décembre 2015 [vidéo]
     
  • Renseignement, urgence : la France dans tous ses états, par Jean-Philippe Derosier, le 12 février 2016 [vidéo]


Enfin, le "collectif des 15 géographes normands" (Rouen - Caen - Le Havre ; organisé par Arnaud Brennetot) et le CUREJ (Guy Quintane & Fabrice Desnos) ont proposé quatre conférences autour du thème "La Normandie en débat" [programme] :

  • « Normandie : la renaissance d’une région ? », le 12 décembre 2014
  • « Comment gouverner la Normandie demain ? », le 16 janvier 2015 [vidéo]
  • « La Normandie face aux défis du développement », le 13 février 2015 [vidéo]
  • « Région, départements, intercommunalités : comment mettre les institutions en cohérence ? », le 20 mars 2015 [vidéo]

Cette collaboration entre juristes et géographes s’est concrétisée par l’adhésion en 2015 du CUREJ à la Fédération de recherche émergente STENOR (Sciences du TErritoire en NORmandie, Rouen-Caen-Le Havre).

 

  •  Les services publics et la cohésion des territoires de l’action publique

Ce second sous-axe considère le jeu ouvert des acteurs de la gouvernance territoriale à travers le secteur des services. Cette thématiques a été abordée lors des manifestations suivantes :

  • Les collectivités territoriales et leurs musées, conférence du 18 avril 2013 du cycle "Histoire, Patrimoine, Droit", organisé par Gilduin Davy et Virginie Lemonnier-Lesage
     
  • Le service public ferroviaire de proximité – Approches juridiques et socio-économiques, colloque international pluridisciplinaire du 11 mars 2014 organisé par Xavier Braud et Thomas Guilbaud

Des contributions de quatre membres du CUREJ ont par ailleurs été publiées dans la revue Droit de la Voirie et du Domaine Public (n° 180, sept-oct. 2014, p. 140-162 ; articles de Thomas Péran, Thomas Guilbaud, Xavier Braud et Richard Moulin).

Julien Thomas et Sylvia Calmes-Brunet ont en outre participé aux séminaires EUsers organisés par le Centre de Recherche en Economie Appliquée (CREAM), dans le cadre du programme européen Erasmus plus Jean Monnet : Services of general interest in the EU: a citizens’ perspective on public versus private provision - EUsers (2014-2017). Ces séminaires ont également été inscrits au programme des étudiants du Master 2 "Services et Politiques Publics".

Enfin, une thèse est en cours sur la question des  Instruments juridiques et gestion territoriale de l’eau (Romain Léal, première inscription 2011, allocation régionale dans le cadre du GRR , dir. Jean-Philippe Bras).

 

Perspectives

 

Plusieurs axes de développement sont prévus pour la thématique relative aux effets sur les territoires des nouvelles organisations du droit et des territoires des Etats :

  • Renforcement de l'approche interdisciplinaire et internationale avec la participation de Jean-Philippe Bras et de géographes rouennais au colloque pluridisciplinaire "Maillages territoriaux, démocratie et élection " des 14 et 15 janvier 2016 à Monastir (voir le site)
     
  • Publication de l'ouvrage collectif Fédéralisme, Décentralisation et Régionalisation de l’Europe : Perspectives comparatives (L’Epitoge-Lextenso, coll. L’Unité du Droit, parution prévue pour décembre 2016), ouvrage dirigé par Sylvia Calmes-Brunet et auquel participent neuf membres du CUREJ (Jean-Philippe Bras, Sylvia Calmes-Brunet, Eloi Diarra, Anne-Thida Norodom, Stéphane Pessina-Dassonville, Héloïse Plaquin - doctorante -, Jean-Baptiste Pointel - docteur-, Guy Quintane)
     
  • Organisation par Jean-Philippe Bras et Aude Signoles en octobre 2016 à Aix-en-Provence d'une journée d’études Les printemps arabes et la décentralisation (CUREJ, IEP Aix-en-Provence, IREMAM), dans le cadre de la préparation d’un numéro à thème de l’Année du Maghreb (2017/1)

Plusieurs projets sont actuellement en cours sur ces thématiques et doivent donner lieu, à court ou à moyen terme, aux manifestations suivantes :

  • une conférence relative à "la loi NOTRe et la fonction publique territoriale" par Céline Roynier, afin d’envisager le texte sous un angle technique et de réfléchir aux règles qui régiront les agents publics suite à la fusion des régions, à travers des échanges entre juristes aussi bien de droit public que de droit privé et des représentants de la fonction publique territoriale
     
  • un colloque "Où en est le Maghreb?", organisé par Jean-Philippe Bras et Abdelwahab Biad
     
  • un colloque 2020 Fédéralisme, Décentralisation et Régionalisation de l’Europe : Perspectives comparatives (II)

 

Pour la thématique visant les services publics et la cohésion des territoires de l’action publique, les contributions élaborées à l'occasion des séminaires EUsers par les membres du CUREJ seront publiées en 2017.

 

 

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