Manifestations

 

  • Diversité culturelle et numérique (colloque du 11 décembre 2015)
     
  • La sécurité alimentaire (journée d'études du 6 mai 2015)
     
  • Les NTIC face aux droits fondamentaux à travers le prisme du secret (journée d'études du 15 avril 2015)
     
  •  Internet et le droit international (colloque des 30 mai & 1er juin 2013)

 

 

 

Publications

 

  • Internet et le droit international (2016)
     
  • Les NTIC face aux droits fondamentaux à travers le prisme du secret (à paraître)
     
  • Diversité culturelle et numérique (actes du colloque et d'un livre multimédia trilingue - à paraître)

 

 

 

Liens

 

 

 

 

 

Axe 4 - Droit et nouvelles technologies

Responsable : Catherine Blaizot-Hazard
 

Ce nouvel axe a été créé en décembre 2013 sous l’impulsion de Mme le Pr Anne-Thida Norodom et de Catherine Blaizot-Hazard, de retour de détachement.

Il considère les nouvelles technologies comme objet d’étude et non comme moyen : quelles sont les conséquences juridiques de l’apparition et du développement des dernières nouvelles technologies en date, comment le droit évolue-t-il sous leur influence ?

L’appréhension de ce nouveau champ de recherche implique de reconsidérer les notions de territoire, d’Etat alors que les réseaux sont mondiaux, de propriété intellectuelle, de vie privée, mettant ainsi l’accent sur la problématique de la sécurité et des droits fondamentaux. Dans cet élan, un certain nombre d’enseignants chercheurs ont déclaré leur intérêt pour mener leurs travaux dans ce domaine.

 

Réalisations

Manifestations scientifiques

Une première manifestation scientifique a été organisée par Anne-Thida Norodom les 30 mai & 1er juin 2013  intitulé "Internet et le droit international", à l'occasion du colloque annuel de la Société Française pour le Droit International (SFDI). Ce colloque a été à l'origine de la création de l'axe Nouvelles tecnologies et droit.
[programme - vidéo]

Quatre manifestations ont ensuite eu lieu :

  • Les NTIC face aux droits fondamentaux à travers le prisme du secret, journée d'études organisée le 15 avril 2015 par Catherine Blaizot-Hazard [programme]
     
  • La sécurité alimentaire, journée d'études organisée le 6 mai 2015 sous la responsabilité de Stéphane Pessina-Dassonville [programme]
     
  • La dématérialisation dans les procédures contentieuses, journée d'études organisée le 4 juin 2015 par Pierre-Louis Boyer, Christophe Otero et Christian Pigache (directeur de l'IEJ) [programme]
     
  • Diversité culturelle et numérique, colloque organisé le 11 décembre 2015 par Anne-Thida Norodom et  Lilian Hanania, en partenariat avec le laboratoire CEST  de l'Université de Saõ Paulo [programme - vidéo]

     

Publications

Les premières publications de l'axe "Nouvelles technologies et droit" sont issues des manifestations précédemment citées : 

  • Internet et le droit international, SFDI, Pedone, 2014, 497 p.
     
  • Les NTIC face aux droits fondamentaux à travers le prisme du secret, publication par l’Institut universitaire Varenne (Diff. LGDJ) prévue en 2016
     
  • Diversité culturelle et numérique, publication des actes du colloque et d'un livre multimédia trilingue (français-anglais-portugais) prévue en 2017

 

Perspectives

Une lettre d’intention de participer au Grand Réseau de recherche (GRR) normand "Culture et Société en Normandie" (CSN) a été déposée pour les années 2016 à 2018 sur le thème Patrimoine scientifique et ordre public numérique. Dans ce cadre, des partenariats ont été développés avec l’équipe Combinatoire et algorithmes (cryptologie) du LITIS et le Lexfeim de l’université du Havre. Le SEINARI  et l’Institut de recherche en propriétét intellectuelle (IRPI) de l’université Paris 2 pourraient se joindre au projet.

Deux manifestations sont par ailleurs programmées à court terme (dates à préciser) :

  • un colloque sur Le maintien de l’ordre public dans le cyber espace, organisé par Catherine Blaizot-Hazard
     
  • une journée d’études sur les cyberattaques, organisée en 2017 par Anne-Thida Norodom.

 

 

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