Le concept de « communs » est extra-juridique, venant notamment de l’économie (Hardin, Ostrom) : traduction de l’anglais commons, les communs ont une vocation transversale : sous ce vocable, on peut à la fois envisager les communs environnementaux (l’eau, la terre, l’air…) mais aussi les communs numériques (logiciels sous licence creative commons). Les enjeux relatifs à ces communs naturels ou artificiels paraissent néanmoins distincts. L’objet de ce premier colloque est d’envisager les communs naturels. Pour les étudier, il convient de commencer par s’intéresser aux enjeux autour des communs, d’un point de vue biologique, économique, historique et philosophique. Ces objectifs identifiés, il s’agira de rechercher des solutions juridiques : à cet égard, un courant important prône le recours à la personnalité juridique (ce qui a pu être fait à l’étranger, de la Nouvelle-Zélande à l’Espagne), notamment dans une perspective processuelle. Une autre possibilité est d’avoir recours au droit des biens, qu’il soit civil, administratif ou pénal. Sans trancher pour l’une ou l’autre voie, il s’agira d’exposer et de discuter les différentes opinions.

Vous trouverez le programme ci-dessous :

PROGRAMME – Colloque du 29 novembre 2024 – Les communs naturels