Titre Année Auteur Éditeur Collection
Politiques fiscales et douanières en matière d’investissements étrangers en Afrique francophone : le cas du secteur des ressources naturelles extractives 2020 Barry , Mamoudou (1988-2019) LGDJ un savoir-faire de Lextenso Bibliothèque Finances publiques et fiscalité
Pour une histoire conceptuelle du politique : leçon inaugurale au Collège de France faite le jeudi 28 mars 2002 2003 Rosanvallon , Pierre (1948-....) Editions du Seuil
Pratique de la propriété littéraire et artistique : contrats et gestion collective : droit d’auteur et droits voisins 2012 LexisNexis Droit 360
Précis de droit fiscal de la famille : 2001-2002 2001 Douet , Frédéric (1967-....) , enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles Litec Litec fiscal
Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, ISF, droits de donation et de succession, assurance vie 2017 Douet , Frédéric (1967-....) LexisNexis Précis fiscal
Précis de fiscalité des entreprises 2019 Cozian , Maurice (1936-2008) LexisNexis Précis fiscal
Précis de fiscalité des entreprises 2021 Cozian , Maurice (1936-2008) LexisNexis Précis fiscal
Précis de fiscalité des entreprises : 2017-2018 2017 Cozian , Maurice (1936-2008) LexisNexis Précis fiscal
Précis de fiscalité des entreprises : 2018-2019 2018 Cozian , Maurice (1936-2008) LexisNexis Précis fiscal
Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d’actualité mondiale 1970 France . Direction de la documentation française La Documentation française
Procédure civile : droit interne et droit communautaire 2006 Guinchard , Serge (1946-....) Dalloz Précis Dalloz
Procédure civile : l’action en justice, le procès, les voies de recours 2008 Douchy-Oudot , Mélina (1969-....) Gualino Fac universités
Procédure pénale 2004 Stefani , Gaston Dalloz Précis
Propriété littéraire et artistique 2012 Gautier , Pierre-Yves (1957-....) Presses universitaires de France Droit fondamental
Propriété scientifique et recherche : des pistes pour l’avenir : deux colloques : la propriété scientifique, un droit sur les résultats de la recherche fondamentale ?, 15 janvier 2002 : entreprise de recherche et recherche dans l’entreprise, 14 janvier 2004 [à la] Fondation de la Maison de la Chimie 2005 La propriété scientifique, un droit sur les résultats de la recherche fondamentale ? ** colloque ** 2002 ** Paris, France Tec & Doc Lavoisier Actes de colloque - Académie des sciences
Quel avenir pour l’autonomie des collectivités locales ? 1999 Entretiens de la Caisse des dépôts sur le développement local (02 ; 1999 ; Paris) Éditions de l'Aube SECPB Collection Société et territoire
Quelle Europe après le traité de Lisbonne ? 2008 Angel Benjamin () Bruylant LGDJ-Lextenso éd.
Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ? : [actes d’un colloque international organisé à Reims les 25 et 26 novembre 2009 2010 L'Harmattan Collection GRALE
Quelles métropoles en Europe ? : des villes en réseau 2012 Halbert , Ludovic (1976-....) La Documentation française Direction de l'information légale et administrative Travaux
Rapport annuel .. 2012 France . Défenseur des droits Défenseur des droits
Rapport du Médiateur au Président de la République et au Parlement 1974 France . Médiateur de la République Documentation française Médiateur de la République
Recherche sur les fondements de la responsabilité sans faute en droit administratif 2014 Camguilhem Benoit (19..-....) Dalloz Nouvelle bibliothèque de thèses
Recueil de jurisprudence contentieux du génocide . Tome I 2002 Avocats sans frontières-Belgique ASF-B
Recueil de jurisprudence contentieux du génocide . Tome II 2003 Avocats sans frontières-Belgique ASF-B
Recueil de jurisprudence contentieux du génocide . Tome III 2003 Avocats sans frontières-Belgique ASF-B
Recueil de jurisprudence contentieux du génocide . Tome IV 2003 Avocats sans frontières-Belgique ASF-B
Recueil de jurisprudence contentieux du génocide . Tome V 2004 Avocats sans frontières-Belgique ASF-B
Réformes et mutations des collectivités territoriales : [colloque international, université Toulouse 1-Capitole, 21 et 22 octobre 2010] 2012 Regourd , Serge (1948-....) L'Harmattan Collection GRALE
Regards croisés sur l’économie mixte : approche pluridisciplinaire, droit public et droit privé 2006 Guérard , Stéphane (1967-....) L'Harmattan
Regards croisés sur les intégrations régionales : Europe, Amériques, Afrique 2010 Bruylant Collection Rencontres européennes